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Contributions indirectes sur les alcools et les tabacs : comment déclarer et payer en 2024 ?
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Tabacs
Actualités de la douane
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Circulation de produits soumis à accise en acquitté…
Circulation de produits soumis à accise : lancement de l’utilisation du DAES dans GAMMA2
Alcools et boissons, Fiscalité, Tabacs -
Licence d'un restaurant et déclarations de profession relatives aux débits débit de…
La douane ne gère plus les déclarations de profession relatives aux débits de boissons
Alcools et boissons -
Chaque année, la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) se rapproche…
Lancement de l’enquête de satisfaction annuelle 2021 des utilisateurs externes du système d’information douanier
Services en ligne -
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
PortailPro, Alcools et boissons, Cautionnement, Contributions indirectes, Fiscalité, Services en ligne, Tabacs, TVA, Viticulture -
L’article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2020 prévoit l’…
Évolutions de la taxe « prémix »
Alcools et boissons -
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA -
A compter du 26 novembre 2019, le service en…
Ouverture de la déclaration en ligne pour les destinataires enregistrés
Contributions indirectes -
Le 13 février 2020, la version 3.4 du projet communautaire EMCS entrera en…
Information sur la prochaine version du service en ligne EMCS-GAMMA
Contributions indirectes, Services en ligne -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
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Ces évolutions concernent le mode de taxation des boissons non alcooliques et le document de…
Évolution de la fiscalité des boissons non alcooliques au 1er juillet 2018
Alcools et boissons -
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
Simplification administrative pour les professionnels du vin
Alcools et boissons -
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
Services en ligne, Alcools et boissons, Viticulture -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane -
Les enquêteurs de la douane française ont démantelé un vaste trafic de vin, usurpant des…
Démantèlement d'un trafic de vin dans le Bordelais
Alcools et boissons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane
