Les missions de francisation des navires, de perception des droits de navigation et de…
DAFN - Transfert de missions, ça bouge en matière de navigation
Missions et organisation de la douane, Navigation
Actualités de la douane
-
-
A l'occasion de la Journée Mondiale de l'océan, la Douane met en avant l'action de ses…
Journée mondiale de l'océan - 8 juin 2021
DNGCD, Missions et organisation de la douane, Protection de l'environnement, Qui sommes-nous -
Depuis le 03 juin 2021 une nouvelle réglementation a été mise en place pour déclarer…
Déclarez en ligne vos mouvements transfrontaliers d'argent liquide avec DALIA
Services en ligne, Voyages -
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
-
À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'…
Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche
Navigation -
Le prêt de votre navire, sa location, son convoyage par un professionnel, son usage à titre…
Prêt, location, convoyage par un professionnel et usage à titre payant de votre navire
Navigation -
Vous devez avoir à bord l'acte de francisation du bateau, ainsi que les pièces d'identité des…
Départ ou retour en France, quelles obligations pour les plaisanciers ?
Navigation
