Bulletins Officiels des Douanes

Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

  • BOD 6116 30/08/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-198
      Colis postaux et envois de la poste aux lettres. procédure d'abonnement de dédouanement. décisions d'agrément
    • 96-197
      Décisions d'agrément

  • BOD 6115 29/08/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-196
      Instruction relative aux formalités applicables aux huiles minérales dans le cadre du marché unique

  • BOD 6113 16/08/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-194
      Taxe bapsa sur les produits dérivés à base de farines de blé tendre. dispositions applicables à l'importation. prorogation

  • BOD 6112 14/08/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-193
      Organisation du marché du vin. organisation du marché du vin. déclaration de récolte de production et de stock de produits viti-vinicoles
    • 96-192
      Organisation du marché du vin. déclaration de récolte de production et de stock de produits viti-vinicoles
    • 96-191
      Organisation du marché du vin. désignation et présentation des vins et moûts de raisins
    • 96-190
      Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel. comité interprofessionnel du vin d'alsace
    • 96-189
      Réglementation du produit. aoc bourgogne
    • 96-188
      Réglementation du produit. aoc côtes du rhône
    • 96-187
      Garantie des métaux précieux. reconnaissance des poinçons de titre d'autres etats membres de l'union européenne

  • BOD 6111 09/08/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-186
      Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel. conseil interprofessionnel du vin de bordeaux.
    • 96-184
      Organisation du marché du vin. onivins. agents commissionnés
    • 96-183
      Organisation du marché du vin. onivins. agents agréés
    • 96-182
      Organisation du marché du vin. accord interprofessionnel. bureau interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux de vie de cidre et de poiré
    • 96-181
      Réglementation du produit. aoc clairette de die et crémant de die
    • 96-180
      Réglementation du produit. aoc tavel et saint chinan

  • BOD 6108 05/08/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-178
      Réglementation du produit. aoc minervois
    • 96-177
      Réglementation du produit. enrichissement de certains vins aoc et modificatif de la liste des aoc
    • 96-176
      Réglementation du produit. aoc jurançon et jurançon sec
    • 96-175
      Réglementation du produit. aoc crémant du jura
    • 96-174
      Réglementation du produit. aoc champagne, coteaux champenois et rosé des riceys
    • 96-173
      Réglementation de la production. replantation et surgreffage de vignes. vins aoc
    • 96-172
      Réglementation de la production. plantation et replantations de vignes destinées à la production de vins aoc. critéres d'attributions

  • BOD 6107 02/08/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-171
      Jaugeage des navires de plaisance de série
    • 96-170
      Accord cce - andorre. suppression de l'obligation de mise en libre pratique des marchandises destinées à l'andorre

  • BOD 6106 29/07/1996

    • Z - Inconnu
    • 96-169
      Transit communautaire simplifié domicilié. décisions d'agrément
    • 96-168
      Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnet tir