OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2013/36 du 05/07/2013. Avis aux importateurs de certains produits originaires des Etats-Unis d’Amérique
- Pays :
- USA
- Produit :
- produits
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 05 juillet 2013
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2013/35 du 05/07/2013. Avis aux importateurs de certaines feuilles d’aluminium originaire de Chine (Réglementation antidumping)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certaines feuilles d'aluminium
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 05 juillet 2013
- Mots clés :
-
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Campagne viti-vinicole 2012-2013
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 02 juillet 2013
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2013/34 du 10/06/2013. Avis aux importateurs de bicyclettes originaires de Chine et expédiées d’Indonésie, de Malaisie, du Sri Lanka et de Tunisie
- Pays :
- Chine
- Produit :
- bicyclettes
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 juin 2013
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2013/32 du 07/06/2013. Avis aux importateurs de parties essentielles de bicyclettes originaires de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- parties essentielles de bicyclette
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 07 juin 2013
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