Vous pourrez saisir et envoyer votre déclaration annuelle dans le service en ligne TGAP…
Actualités de la douane: Professionnelles
-
Fiscalité, Protection de l'environnement, Services en ligne
-
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
PortailPro, Alcools et boissons, Cautionnement, Contributions indirectes, Fiscalité, Services en ligne, Tabacs, TVA, Viticulture -
Rencontrez nos attachés douaniers en poste à l'international !
2èmes rencontres internationales de la Douane
Commerce international, International -
Les douaniers de Lesquin ont empêché l’exportation illégale de 53 …
53 tonnes de déchets stoppées avant leur exportation illégale vers la Thaïlande
Lutte contre la fraude et les trafics, Protection de l'environnement -
La douane signale l'existence de sites frauduleux se faisant passer pour un service d'…
Tentatives d'arnaques à la demande de numéro EORI
Cyber délinquance, Arnaques internet, Commerce international, EORI -
Le 5 mars 2021, l’Union européenne et les États-Unis ont convenu de suspendre…
Différend Airbus-Boeing, suspension des droits additionnels
Commerce international, Droits de douane réduits -
Le 26 février 2021 s’est tenue la cérémonie de restitution de près de 25 …
Arrivée au Maroc d'un trésor archéologique saisi par la Douane
Biens culturels, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Jeudi 15 octobre 2020, remise au Royaume du Maroc par les autorités françaises d’objets…
Remise au Royaume du Maroc par les autorités françaises d’objets archéologiques
Biens culturels, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Lundi 22 février, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics, a…
Lutte contre la contrefaçon : le nouveau plan de la douane française pour 2021-2022
Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
The logistics envelope allows you to group several customs declarations together to save…
Logistics envelope: a new function of the smart border
Brexit, Business in English -
Nous appelons les entreprises ayant des opérations d'import …
Arnaque au paiement des droits antidumping
Cyber délinquance, Arnaques internet, Commerce international -
Un important dispositif, comptant une vingtaine d'agents des douanes, a été mis en place…
Une nuit difficile pour les trafiquants de tabac en montagne
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Cette fonctionnalité vous permet de regrouper plusieurs déclarations afin de gagner du temps…
Enveloppe logistique : une nouvelle fonctionnalité de la frontière intelligente
Brexit, Commerce international, Services en ligne -
En une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore…
Saisie de 322 kilogrammes de cigarettes par les brigades des douanes de la Somme et de l’Oise
Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
À compter du 1er janvier 2021, la gestion et le recouvrement de la TSVR sont transférés…
Nouvelles modalités de taxation applicables à la TSVR à compter du 1er janvier 2021
Transport