Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
392513/03/1980
Z - Inconnu
80-051
Avis relatif à la procédure simplifiée de dédouanement par le système d'ordinateurs pour le traitement du fret international (sofi)
BOD
392128/02/1980
Z - Inconnu
80-S-032
Comptabilite des receveurs. modalités d'intervention de la cour des comptes. suite des controles.
80-043
Avis relatif à la procédure simplifiée de dédouanement par le système d'ordinateurs pour le traitement du fret international (sofi)
BOD
389118/12/1979
Z - Inconnu
79-232
Procédure simplifiée de dédouanement à l'exportation et à l'importation. refonte des déclarations complémentaires globales
BOD
387714/11/1979
Z - Inconnu
79-S-162
Frais de déplacement à l'issue des stages théoriques
79-205
Conditions d'utilisation des modèles de procuration en douane
BOD
387612/11/1979
Z - Inconnu
79-S-160
Constatation et apurement des débets procédant du rejet de faux billets
79-S-159
Délai de conservation des archives comptables
79-S-153
Crédits douaniers. création d'une "fiche d'utilisation du cautionnement opérations diverses" 516
79-204
Centre informatique douanier
BOD
386924/10/1979
Z - Inconnu
79-188
Procédure de dédouanement à domicile
BOD
386019/09/1979
Z - Inconnu
79-172
Conditions d'organisation des concours pour l'accès aux emplois d'inspecteur élève, de contrôleur, d'agent de constatation et de préposé stagiaires des douanes
79-171
Nature et programme des épreuves des concours pour l'emploi de préposé stagiaire des douanes
