Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
651906/07/2001
F.1.2.1 - Inconnu
J.3.5 - Les carburants autorisés
J.9.0 - Les certificats d'exonération
Q.2 - Agrément
01-105
COMMISSIONNAIRES EN DOUANE. Rectificatif.
01-104
PRODUITS PETROLIERS. Liste des carburants autorisés au regard de l'article 265ter du code des douanes.
01-103
PRODUITS PETROLIERS. Reprise et remboursement de taxes en cas de changement de tarif sur les produits pétroliers. Modificatif n°1.
01-102
Liste des assesseurs appelés à siéger à la Commission de conciliation et d'expertise douanière.
BOD
651803/07/2001
Z - Inconnu
01-101
Contributions indirectes. Réglementation de la production. Le potentiel de production viticole. Prime d'abandon définitif de superficies viticoles.
BOD
651729/06/2001
Z - Inconnu
01-100
Comptabilité- Recettes. Contributions indirectes et accises. Fiscalité, perception et crédits des droits. Procédure de cautionnement. Règlement de cautionnement n° CIA 200 au 1er juillet 2001.
BOD
651622/06/2001
A.7.2.2 - Régime de travail supplémentaire (RTS)
H.0.3.0 - Le transit simplifié
H.0.3.1 - Ex procédures simplifiées de transit article 97-2 CDC
L.4.1.4 - Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Cas des préparations pour lessives et préparations auxiliaires de lavage, des matériaux d'extraction et des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés.
01-097
Organisation du service. Intervention du service des douanes en dehors des heures d'ouverture des bureaux (RTS).
BOD
651511/06/2001
F.1.1 - Déclaration sommaire d'entrée
01-096
La procédure de dédouanement à domicile avec domiciliation unique. (P.D.U).
BOD
651405/06/2001
J.3.0 - Dispositions générales
L.4.1.4 - Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)
01-095
Produits pétroliers. Droits et taxes applicables aux produits pétroliers à compter du 21 mai 2001 libellés en francs et en euros.
BOD
651317/05/2001
F.0.4 - Notes explicatives de la nomenclature combinée
01-094
Notes explicatives du tarif microfiché.
BOD
651215/05/2001
Z - Inconnu
01-093
Contributions indirectes. Impôts sur les spectacles. Exonération totale de l'impôt sur les spectacles de 1ère et 3ème catégories.
01-092
Contributions indirectes. Régime fiscal.
01-091
Contributions indirectes. Réglementation du produit.
01-090
Contributions indirectes. Réglementation de la production