Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
651114/05/2001
E.0.3.5.0 - Union douanière avec la Turquie
E.2.5.1 - Inconnu
01-089
Origine - Justificatif de l'origine pour certains produits textiles de la section XI ce la nomenclature combinée.
01-088
Union douanière - CE/Turquie. Application de l'union douanière CE/Turquie
BOD
651010/05/2001
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
C.7.1.1 - Autres modes de cession
G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
01-083
Avis de vente en douane du 30 mai 2001 (Marchandises diverses)
01-082
Avis de vente en douane du 17 mai 2001 (Pierres précieuses et bijoux)
01-081
Avis de vente en douane du 11 mai 2001 (Marchandises diverses)
01-080
Détermination de la valeur en douane d'avril 2001
BOD
650905/05/2001
E.0.4.2 - Association eu - Etats ACP (convention de Lomé)
01-079
Origine - Régime applicable aux échanges préférentiels entre la Communauté et les pays ACP.
BOD
650803/05/2001
E.0.4.4.8 - Association eu - pays d'Amérique du sud
01-078
Origine. Régime applicable aux échanges préférentiels entre la communauté européenne et le Mexique.
BOD
650725/04/2001
H.2 - Zones franches
01-077
Secteur régimes économiques et destinations particulière. Zones franches et entrepôts francs
BOD
650621/04/2001
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
01-076
Avis de vente en douane du 15 mai 2001
BOD
650520/04/2001
Z - Inconnu
01-072
Régime fiscal
01-071
Réglementation du produit
01-070
Réglementation de la production
BOD
650419/04/2001
Z - Inconnu
01-069
Capsules représentatives de droits. Liste des fabricants de capsules et des capsules représentatives de droits agréers.
01-068
Réglementation des capsules représentatives de droits. Conditions de fabrication et d'utilisation