Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale
des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou
particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane
(organisation, dédouanement, fiscalité, .). Un bulletin officiel des douanes
contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.
BOD
643503/06/2000
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
F.0.0.4 - Classements tarifaires
G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
00-112
Avis de vente en douane du 27 juin 2000 : divers
00-111
Avis de vente en douane du 26 juin 2000 : divers
00-110
Avis de vente en douane du 21 juin 2000 : divers
00-109
Nomenclature combinee : règlement (ce) n° 961/00 de la commission du 5 mai 2000 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
00-106
Determination de la valeur en douane : mai - juin 2000
BOD
643431/05/2000
CI.R.B.1 - Inconnu
00-105
Contributions indirectes : règlementation de la production
BOD
643327/05/2000
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
J.3.1 - La taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers
00-104
Avis de vente en douane du 15 juin 2000 : marchandises diverses
00-103
Produits petroliers : application du 3 de l'article 265 du code des douanes - mise à jour
BOD
643222/05/2000
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
CI.R.C.9 - Inconnu
00-099
Avis de vente en douane du 27 juin 2000 - véhicules, alcools, divers
00-098
Contributions indirectes : surtaxe sur les eaux minérales - mode de calcul
BOD
643015/05/2000
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
G.1.1 - Relations financières avec l'étranger
00-096
Avis de vente en douane des 21 et 22 juin 2000 - monnaies, pierres préciseuses et bijoux
00-095
Avis de vente en douane du 15 juin 2000 - alcools
00-093
Determination de la valeur en douane - avril 2000
BOD
642905/05/2000
C.7.1.0 - Ventes aux enchères publiques
F.2.3.0 - La procédure de dédouanement des envois exprès
00-092
Avis de vente en douane du 30 mai 2000 - alcools
00-091
Avis de vente en douane du 25 mai 2000 - véhicules
Nomenclature combinee : règlement (ce) n° 738/2000 de la commission du 7 avril 2000 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
BOD
642725/04/2000
RB.1 - Inconnu
RB.2 - Inconnu
RB.3 - Inconnu
00-086
Contributions indirectes : organisation du marché
00-085
Contributions indirectes : règlementation du produit
00-084
Contributions indirectes : règlementation de la production